Crédits
- Accueil
- Intervenants-FDM
- Crédits
Conception du site
Pix & Associates
16 Avenue Fragonard – 06100 Nice
Tél: +33 (0)4 93 87 03 19
PropRiété intellectuelle et copyrights
Le site Internet « L’Institut Océanographique – Fondation Albert Ier, Prince de Monaco » est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, notamment par les dispositions relatives à la propriété littéraire et artistique, aux droits d’auteur et à la protection des bases de données.
Ces droits sont la propriété exclusive de « L’Institut Océanographique – Fondation Albert Ier, Prince de Monaco ».
Les copyrights et autres titres de propriété relatifs au Contenu (y compris, mais sans que cette liste soit limitative, les logiciels, les éléments audio et vidéo, les textes et photographies) demeurent la propriété exclusive de « L’Institut Océanographique – Fondation Albert Ier, Prince de Monaco » ou de ses licenciés. Tous les droits relatifs au Contenu non expressément accordés sont réservés. Sauf mention contraire, le contenu publié sur le présent site peut être reproduit ou diffusé sous une forme non modifiée pour un usage privé exclusivement. Toute autre utilisation du Contenu, y compris, mais sans limitation, toute distribution, reproduction, modification, traduction, diffusion ou transmission sans l’accord préalable écrit de « L’Institut Océanographique – Fondation Albert Ier, Prince de Monaco » est strictement interdite.
Toutes les marques, procédés et techniques présents sur le site Internet « L’Institut Océanographique – Fondation Albert Ier, Prince de Monaco » sont protégés par des lois spécifiques, et ne peuvent en aucun cas être copiés ou utilisés. Tout copyright ou autre symbole de propriété doit être conservé sur toutes les reproductions.
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site Internet « L’Institut Océanographique – Fondation Albert Ier, Prince de Monaco » sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier.
Le Code de la propriété intellectuelle n’autorise, d’une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration.
Par conséquent, toute autre utilisation du Contenu, y compris, mais sans limitation, toute distribution, reproduction, représentation, modification, traduction, diffusion ou transmission sans l’accord préalable écrit de « L’Institut Océanographique – Fondation Albert Ier, Prince de Monaco » est strictement interdite sous peine de poursuites judiciaires.
Le contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues par le Code de la propriété intellectuelle.
Crédits photographiques du site Internet « L’Institut Océanographique – Fondation Albert Ier, Prince de Monaco » :
- © M. Dagnino – Musée Océanographique Monaco
- © F. Pacorel – Musée Océanographique Monaco
- © Cyril Henry – Institut Océanographique Paris
- © Institut Océanographique Paris
- © Musée Océanographique Monaco
Crédits vidéographiques du site Internet « L’Institut Océanographique – Fondation Albert Ier, Prince de Monaco » :
- © F. Pacorel – Musée Océanographique Monaco
Remerciements textes du site Internet « L’Institut Océanographique – Fondation Albert Ier, Prince de Monaco » :
- F. Stagnaro – Institut océanographique
- M. Barisic – Institut océanographique
- A. Willm – Institut océanographique
Logiciels et téléchargements
Les logiciels mis à disposition sur ce site Internet font l’objet d’une licence soumise aux conditions du contrat de licence qui leur est applicable. Sauf disposition contraire du contrat de licence applicable, les logiciels sont mis à disposition des seuls utilisateurs finaux et toute autre copie, reproduction ou redistribution des logiciels est strictement interdite. Le cas échéant, les garanties relatives aux logiciels s’appliqueront uniquement selon les termes du contrat de licence applicable. « L’Institut Océanographique – Fondation Albert Ier, Prince de Monaco » ne fournit aucune garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, notamment que ces logiciels sont de qualité marchande, appropriés à un usage particulier ou peuvent être utilisés sans contrefaire les droits d’un tiers.