Mentions légales

Le présent site est la propriété de « L’Institut Océanographique – Fondation Albert Ier, Prince de Monaco ». 

L’utilisateur du site Internet « L’Institut Océanographique – Fondation Albert Ier, Prince de Monaco » reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. 

Enfin, l’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance des mentions légales, de la rubrique concernant la confidentialité, des conditions d’utilisation et des crédits et s’engage à les respecter de manière inconditionnelle . 
« L’Institut Océanographique – Fondation Albert Ier, Prince de Monaco » se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d’utilisation sans préavis.

Coordonnées et identification de l’Editeur

Institut Océanographique, Fondation Albert Ier Prince de Monaco
Adresse postale : Av. Saint-Martin, 98000 Monaco
Contacts : +377 93 15 36 00 – contact@oceano.org
Fondation reconnue d’utilité publique
N° siret :784 260 119 00010
code naf : 804D
Intracommunautaire : FR 70 784 260 119

Le site internet www.oceano.org ainsi que l’ensemble de ses éléments graphiques (charte graphique, images fixes ou animées, logos, illustrations, photographies, vidéos, etc.) constituent des œuvres de l’esprit au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle français et la loi n°491 du 24 novembre 1948 sur la protection des œuvres littéraires et artistiques monégasque. Ces éléments sont protégés par la législation française, monégasque et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Les textes publiés sur les sites www.oceano.org et www.oceano.mc sont soumis à la licence Creative Commons Paternité – Pas d’Utilisation Commerciale – Pas de Modification [version 4.0 International]. Ils peuvent être reproduits librement sous réserve de citer leurs auteurs, de ne pas en altérer le contenu et pour un usage strictement non commercial. Toute autre utilisation nécessite une autorisation préalable des auteurs, lesquels conservent tous leurs droits. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des contenus du site sans l’autorisation expresse des auteurs est illicite et constituerait une contrefaçon, susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

Copyright : © Institut océanographique, © Musée océanographique de Monaco.

Documents rédigés et illustrations travaillées par les collaborateurs de l’Institut océanographique de Paris et le Musée océanographique de Monaco.

Tous droits réservés, à Monaco et dans le monde